Déposée le 1 août 2008 par Jérôme CAVIGLIA et Guillaume TOUATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Bilan Patrimoine »
Les déposants sont Jérôme CAVIGLIA domicilié(e) Lieu dit Là Bas,73190 CURIENNE - 73190 - France et Guillaume TOUATI domicilié(e) 50 Bd Saint Jacques,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme CAVIGLIA domicilié(e) Lieu dit Là Bas,73190 CURIENNE - 73190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bilan Patrimoine est expirée depuis le 1 août 2018.
Jérôme CAVIGLIA a également déposé les autres marques suivantes : Méthode ASSER
Jérôme CAVIGLIA - Lieu dit Là Bas,73190 CURIENNE - 73190 - France
Guillaume TOUATI - 50 Bd Saint Jacques,75014 PARIS - 75014 - France
Jérôme CAVIGLIA - Lieu dit Là Bas,73190 CURIENNE - 73190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664729 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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